Déposée le 17 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE GLOBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRACE SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-17 du 24 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE GLOBAL domicilié(e) 73 RUE HENRI BARBUSSE - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 205 628 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TRACE SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRACE GLOBAL, Société par actions simplifiée - 73 RUE HENRI BARBUSSE - 92110 - CLICHY - France - SIREN 411205628
IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Errata de l'enregistrement - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Renouvellement sans limitation le 4 février 2019 n°2705414 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-04
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes vidéo, caméras vidéo, cartes magnétiques ; cartouches de jeux vidéo, cassettes à écouteurs, cassettes vidéo, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, dessins animés, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, supports de données optiques, supports de données magnétiques, films (pellicules) impressionnés, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, film pour l'enregistrement des sons, lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), Cédéroms, Dévédéroms, logiciels de jeux, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, magnétoscopes, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques (téléchargeables), supports de données magnétiques, supports de données optiques, appareils de télévision.
Télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelle) ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques ; télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies, communications et télévision par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistées par ordinateurs.
Divertissement ; services d'artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, boîte de nuit, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, organisation de compétitions sportives, services de composition musicale, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, services de discothèque, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production de films sur supports de données optiques, services d'imagerie numérique, informations en matière de récréation, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), mise à disposition d'équipements de karaoké, montage de supports de données optiques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, organisation de concerts, organisation de compétitions sportives, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement), postsynchronisation, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication de livres, magazines, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), rédaction de scénarios, services de reporters, services de studios d'enregistrement.
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